Lille le 23\/06\/2007, l\u2019institut Avicenne des sciences humaines. Colloque les musulmans en occident et la citoyennet\u00e9.<\/p>\n
Les notions de citoyennet\u00e9 ont pendant longtemps \u00e9t\u00e9 conceptualis\u00e9es comme des droits et des responsabilit\u00e9s li\u00e9s \u00e0 l’adh\u00e9sion \u00e0 une communaut\u00e9 politico juridique. Le caract\u00e8re subjectif de ce concept s\u2019appr\u00e9cie par rapport \u00e0 un \u00e9tat de civilisation donn\u00e9, m\u00eame si l\u2019on affirme le caract\u00e8re universel de certaines valeurs, ins\u00e9parable de toute notion politique dans les temps modernes.<\/p>\n
Dans la culture francophone, le mot citoyennet\u00e9 est un concept surcharg\u00e9 d\u2019id\u00e9alisation et de flou id\u00e9ologique. Tandis que\u00a0 les \u00e9crits anglo-saxons ont accept\u00e9 le ralliement entre nationalit\u00e9 et citoyennet\u00e9. Autrement dit, ils ont limit\u00e9 les diff\u00e9rences, si diff\u00e9rence il y a, entre le droit et son exercice actif.<\/p>\n
Dans la litt\u00e9rature am\u00e9ricaine, le mot citizenship est employ\u00e9 \u00e0 la place de la nationalit\u00e9 dans les \u00e9crits francophones qui \u00e9tablissent en g\u00e9n\u00e9ral une distinction entre citoyennet\u00e9 et nationalit\u00e9, m\u00eame si on peut dire avec Oppenheim et Lauterpacht, “Nationality of an individual is his quality of being subject of a certain state, and therefore its citizen”.(1)<\/p>\n
Mais quelques soient les origines et les convergences nationalit\u00e9- citoyennet\u00e9, les deux notions sont intimement reli\u00e9es \u00e0 nos identit\u00e9s comme citoyens et aux questions de justice soci\u00e9tale. Le niveau auquel les institutions et les pratiques de citoyennet\u00e9 sont inclusives ou exclusives des int\u00e9r\u00eats et des inqui\u00e9tudes de la plupart des groupes vuln\u00e9rables, sert de barom\u00e8tre des valeurs de justice li\u00e9es \u00e0 des individus, groupes et communaut\u00e9s particuliers dans chaque civilisation.<\/p>\n
Le citoyen de la R\u00e9volution fran\u00e7aise<\/p>\n
A la R\u00e9volution, comme le signale Dani\u00e8le Lochak, \u00ab\u00a0Le mot se charge d\u2019un sens radicalement nouveau\u00a0: Le citoyen, ce n\u2019est plus simplement l\u2019habitant, c\u2019est le membre de la nation \u2013concept neuf, lui aussi, qui d\u00e9signe l\u2019entit\u00e9 collective form\u00e9e par l\u2019ensemble des citoyens et seul d\u00e9positaires de la souverainet\u00e9 dans l\u2019Etat. Le mot citoyen condense donc d\u00e9sormais en lui deux significations conceptuelles distinctes, mais indissociables\u00a0: il d\u00e9signe le national du pays et le titulaire des droits civiques en tant qu\u2019ils sont une seule et m\u00eame personne\u00bb.(2)<\/p>\n
A la diff\u00e9rence de la Constitution am\u00e9ricaine, la d\u00e9claration des droits de l\u2019Homme et du citoyen de 1789 ne construit pas une distinction claire entre les droits de l\u2019Homme et les droits du citoyen. Est-ce l\u2019expression, comme l\u2019interpr\u00e8te Jacques Zylberberg, d\u2019une volont\u00e9 d\u2019\u00e9largissement de la sph\u00e8re du politique \u00e0 l\u2019ensemble des individus m\u00e2les et majeurs dans le territoire, ou plut\u00f4t l\u2019expression d\u2019un lien organique entre la citoyennet\u00e9 et les principes g\u00e9n\u00e9raux du droit naturel de l\u2019humanit\u00e9\u00a0? (3)<\/p>\n
A l\u2019assembl\u00e9e constituante, l\u2019id\u00e9e dominante en 1789 fut que l\u2019\u00e9lectorat n\u2019\u00e9tait pas un droit, mais une fonction. A tout individu vivant en soci\u00e9t\u00e9, on reconnaissait un droit \u00e0 l\u2019individu s\u2019imposant au l\u00e9gislateur, le droit de citoyen. Mais ce droit n\u2019\u00e9tait pas le droit \u00a0de voter, c\u2019\u00e9tait le droit d\u2019\u00eatre reconnu comme partie composante de la nation. Le citoyen ne pouvait voter que si le l\u00e9gislateur lui\u00a0 avait conf\u00e9r\u00e9 cette fonction. Mais en 1793, les id\u00e9es de Rousseau triomphent et le droit \u00e9lectoral de tout citoyen est affirm\u00e9\u00a0: Tout homme \u00e2g\u00e9 de 21 ans est citoyen, tout citoyen est \u00e9lecteur. En plus, on a le sentiment que la r\u00e9publique triomphante va chercher les citoyens au-del\u00e0 de ses propres nationaux, parmi ceux qui ont bien m\u00e9rit\u00e9 de la libert\u00e9, dans un \u00e9tat d\u2019assurance de sa propre l\u00e9gitimit\u00e9.<\/p>\n
La d\u00e9fense des droits des femmes \u00e0 la citoyennet\u00e9, dans cette d\u00e9cennie enflamm\u00e9e, n\u2019est pas r\u00e9serv\u00e9e aux pionni\u00e8res. Bien que dans sa vie publique l\u2019homme politique n\u2019\u00e9tait pas \u00e0 la hauteur du philosophe, Condorcet \u00e9crit sur le sujet\u00a0: \u00ab\u00a0Les droits des hommes r\u00e9sultent uniquement de ce qu\u2019ils sont des \u00eatres sensibles, susceptibles d\u2019acqu\u00e9rir des id\u00e9es morales, et de raisonner sur ces id\u00e9es. Ainsi les femmes ayant ces m\u00eames qualit\u00e9s ont n\u00e9cessairement des droits \u00e9gaux. Ou aucun individu de l\u2019espace humaine n\u2019a de v\u00e9ritables droits, ou tous ont les m\u00eames\u00a0\u00bb.(4)<\/p>\n
En 1791, Olympe de Gouges publie sa \u00ab\u00a0d\u00e9claration des droits de la femmes et de la citoyenne\u00a0\u00bb. L\u2019article 1 stipule que la femme na\u00eet libre et demeure \u00e9gale de l\u2019homme, et l\u2019article 4 d\u00e9finie le but de toute association politique par la conservation des droits naturels et imprescriptibles de la femme et de l\u2019homme. Arr\u00eat\u00e9e le 20 Juillet 1793, alors qu\u2019elle placardait elle-m\u00eame ses affiches, elle est condamn\u00e9e \u00e0 mort et ex\u00e9cut\u00e9e le 3 novembre 1793.(5)<\/p>\n
Enfant l\u00e9gitime d\u2019une r\u00e9volution politique dans la pens\u00e9e europ\u00e9enne engendr\u00e9e par la r\u00e9volution fran\u00e7aise, le concept de la citoyennet\u00e9 n\u2019a pas eu la m\u00eame force avec sa restriction \u00e0 l\u2019\u00e9poque coloniale. La conqu\u00eate privil\u00e9gie le colonisateur, qui cumule les statuts, au d\u00e9triment du colonis\u00e9 qui ne dispose, au mieux, que de l\u2019amorce de celui de national, mais presque jamais \u00e0 de celui de citoyen. Et comme le d\u00e9crit si bien Claude Emeri, \u00ab\u00a0Quand la colonisation entre dans sa phase de reflux, et apr\u00e8s elle quand la France est sinon assi\u00e9g\u00e9e par ses anciennes \u00ab\u00a0populations indig\u00e8nes\u00a0\u00bb, au moins convaincue de l\u2019\u00eatre, le nationalisme frileux se r\u00e9tr\u00e9cit sur le champs de la citoyennet\u00e9 qui le recouvre totalement\u00a0\u00bb. (6)<\/p>\n
La d\u00e9claration universelle des droits de l\u2019Homme de 1948 redonna \u00e0 la r\u00e9volution fran\u00e7aise son droit de cit\u00e9. La Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales a codifi\u00e9, apr\u00e8s les ann\u00e9es noires de la 2\u00e8me guerre mondiale, les droits minima de la citoyennet\u00e9. Mais c\u2019est le Pacte international relatif aux droits civils et politiques qui refuse, dans son article 25, toute discrimination dans les droits des citoyen(ne)s, en demandant\u00a0:<\/p>\n
Ceci dit, la beaut\u00e9 des textes ne peut nous faire oublier la cruaut\u00e9 du r\u00e9el. Deux si\u00e8cles apr\u00e8s la R\u00e9volution, un sondage IFOP, publi\u00e9 dans \u00ab\u00a0le monde\u00a0\u00bb du 30\/11\/1989 r\u00e9v\u00e8le que 66% des Fran\u00e7ais sont hostiles \u00e0 octroyer le droit de vote aux Musulmans de France, aux seules \u00e9lections locales\u00a0!<\/p>\n
Ce va et vient nous am\u00e8ne \u00e0 constater que la citoyennet\u00e9 est, quelques soient les valeurs id\u00e9ologiques et pol\u00e9miques du terme, un concept de ” cl\u00f4ture”, d\u00e9terminant les limites \u00e0 (ou l’exclusion de) la participation \u00e0 certaines interactions soci\u00e9tales. L’ambigu\u00eft\u00e9 de ce mot r\u00e9side dans le fait qu’il est, dans le v\u00e9cu, l’expression \u00e0 la fois, du germe du nationalisme constitutionnalis\u00e9 et de la capacit\u00e9 d’un syst\u00e8me politique \u00e0 faire avancer les valeurs d\u00e9mocratiques d’int\u00e9gration au d\u00e9triment d’une entit\u00e9 ferm\u00e9e et homog\u00e8ne. Car la naturalisation est en soi une agression \u00e0 l’\u00e9gard des sentiments nationalistes bas\u00e9s sur une logique de diff\u00e9rence (linguistique, religieuse, sexiste ou d\u00e9pendant de la couleur de peau …), voire “un mariage mixte” dans une tribu endogamique.<\/p>\n
Quelle soit inspir\u00e9e de Jus sanguinis ou de Jus soli, la citoyennet\u00e9 est une affaire purement nationale. Elle est d\u00e9pendante du concept vague de la souverainet\u00e9 de l’\u00c9tat. Le seul texte non-national sur la nationalit\u00e9 (la convention de La Haye du 12 avril 1930) ne fait que confirmer cela :<\/p>\n
” – Qu’il appartient \u00e0 chaque \u00c9tat de d\u00e9terminer par sa l\u00e9gislation quels sont ses nationaux,<\/p>\n
– que seule cette l\u00e9gislation permet d’\u00e9tablir si un individu est ou non ressortissant de cet Etat”.<\/p>\n
La variabilit\u00e9 inter\u00e9tatique nous frappe \u00e0 la lecture des codes de nationalit\u00e9 \u00e0 travers le monde : la nationalit\u00e9 obtenue de fait (narodowski dans la terminologie polonaise) ou de droit (obywatelstwo), attribu\u00e9e ou acquise, r\u00e9gl\u00e9e par le mariage, la filiation, la l\u00e9gitimation, l’adoption, l’\u00e9tablissement de la parent\u00e9, la loi de retour, l’unit\u00e9 de la famille ( juris communicatio), pour cause honorifique (honoris causa) ou une repr\u00e9sentation l\u00e9gale …<\/p>\n
L\u2019on peut cependant constater avec amertume, que les conditions d\u2019adh\u00e9sion citoyenne sont de plus en plus difficiles, surtout avec la recomposition \u00e9tatique post communiste en Europe de l\u2019est et dans les Etats post Yougoslaves. Ainsi, la d\u00e9naturalisation de plus de 400 bosniaques musulmans, qui ont obtenu la nationalit\u00e9 par mariage pendant la guerre, par une commission multinationale ad hoc, est l\u2019exemple d\u2019une d\u00e9gradation juridique qui peut envahir l\u2019Europe. D\u2019autant plus que l\u2019interrogation sur les exigences de l\u2019administration am\u00e9ricaine, au nom de la guerre contre le terrorisme, n\u2019est pas \u00e0 la hauteur des d\u00e9g\u00e2ts occasionn\u00e9s envers et contre la citoyennet\u00e9.<\/p>\n
Il va sans dire que \u00ab\u00a0le code de nationalit\u00e9\u00a0\u00bb est presque toujours influenc\u00e9, pas seulement par des particularit\u00e9s socioculturelles, mais aussi par des facteurs passionnels aliment\u00e9s par les id\u00e9ologies et les m\u00e9canismes de peur de l\u2019\u00e9tranger. M\u00eame s\u2019il est conditionn\u00e9 par une dynamique d’int\u00e9r\u00eat, pour emprunter l’expression de Max Weber.<\/p>\n
Pour cela, le d\u00e9fenseur des droits humains ne peut qu\u2019exiger que le concept de citoyennet\u00e9, quelques soient le pays et les origines socioculturelles, \u00a0demeure sous le microscope puissant des valeurs universelles des droits de l\u2019Homme.<\/p>\n
———————————-<\/p>\n
1)\u00a0\u00a0\u00a0 voir\u00a0: art. citoyennet\u00e9, Haytham Manna, Short Universal Encyclopeadia of Human Rights, Beyrouth-Damas, ACHR- Al Ahali,Bisan, Eurab,2000, \u00a0Vol 1, P.483,<\/p>\n
2)\u00a0\u00a0\u00a0 Dominique Colas, Claude Emeri, Jacques Zylberberg, Citoyennet\u00e9 et nationalit\u00e9, perspectives en France et au Qu\u00e9bec, PUF, 1991\u00a0: Dani\u00e8le Lochak La citoyennet\u00e9\u00a0: Un concept juridique flou.<\/p>\n
3)\u00a0\u00a0\u00a0 Ibid, La citoyennet\u00e9 dans tous ses \u00e9tats, P.12.<\/p>\n
4)\u00a0\u00a0\u00a0 Cit\u00e9 par Diane Lamoureux, La citoyennet\u00e9\u00a0: de l\u2019exclusion \u00e0 l\u2019inclusion, in Citoyennet\u00e9 et nationalit\u00e9, op.cit<\/p>\n
5)\u00a0\u00a0\u00a0 D\u00e9claration publi\u00e9 dans\u00a0: La conqu\u00eate mondiale des droits de l\u2019Homme, Le Cherche Midi et l\u2019UNESCO, 1998.<\/p>\n
6)\u00a0\u00a0\u00a0 Citoyennet\u00e9 et nationalit\u00e9, op.cit, P.4<\/p>\n
———————————-<\/p>\n
M\u00e9decin psychoth\u00e9rapeute et Docteur en anthropologie, Pr\u00e9sident du Bureau International des ONG humanitaires, porte parole de la Commission arabe des droits humains, Manna est l\u2019auteur d\u2019une trentaine de livres en arabe, anglais et fran\u00e7ais.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Lille le 23\/06\/2007, l\u2019institut Avicenne des sciences humaines. Colloque les musulmans en occident et la citoyennet\u00e9. Les notions de citoyennet\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2687,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[170],"tags":[171,172,9,173],"class_list":["post-2685","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-articles-french","tag-citoyennete","tag-europeenne","tag-ong","tag-sciences-humaines"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2685","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2685"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2685\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7049,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2685\/revisions\/7049"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2687"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2685"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2685"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/haythammanna.com\/languages\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2685"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}